Commande publique resp. : un guide pratique et juridique

Rhonalpes Energies, réseau Rhônalpin « commande publique et DD », le 19 janvier 2009

Commande publique responsable : un guide pratique et juridique

Rhônalpénergie Environnement et le Réseau Rhônalpin « Commande publique et développement durable » ont publié en novembre 2008 un guide  sur la commande publique durable issu d’un travail collectif entre collectivités et acheteurs. Après une première partie consacrée à des recommandations méthodologiques pour intégrer les principes du développement durable dans les marchés des collectivités, l’ouvrage présente le contexte juridique (définition des besoins, caractéristiques du marché, élaboration des clauses techniques, etc.) et les différents écolabels, normes et références existants. En annexe du guide sont fournies des fiches techniques  sur les fournitures de bureau, les espaces verts, les transports et un ensemble de fiches outils parmi lesquels on notera des tableaux de suivi spécifiques sur des marchés, une grille d’évaluation et un tableau récapitulatif des écolabels.

Rhônalpénergie-Environnement est