Commande publique resp. : un guide pratique et juridique

Rhonalpes Energies, réseau Rhônalpin « commande publique et DD », le 19 janvier 2009

Commande publique responsable : un guide pratique et juridique

Rhônalpénergie Environnement et le Réseau Rhônalpin « Commande publique et développement durable » ont publié en novembre 2008 un guide  sur la commande publique durable issu d’un travail collectif entre collectivités et acheteurs. Après une première partie consacrée à des recommandations méthodologiques pour intégrer les principes du développement durable dans les marchés des collectivités, l’ouvrage présente le contexte juridique (définition des besoins, caractéristiques du marché, élaboration des clauses techniques, etc.) et les différents écolabels, normes et références existants. En annexe du guide sont fournies des fiches techniques  sur les fournitures de bureau, les espaces verts, les transports et un ensemble de fiches outils parmi lesquels on notera des tableaux de suivi spécifiques sur des marchés, une grille d’évaluation et un tableau récapitulatif des écolabels.

Rhônalpénergie-Environnement est l’agence régionale de l’énergie et de l’environnement en Rhône-Alpes.

Elle a été créée en 1978 sous forme associative.

Elle conseille les collectivités territoriales et les entreprises du tertiaire public en matière d’économie d’énergie, de promotion des énergies renouvelables et de protection de l’environnement.
Née à la suite du premier choc pétrolier, l’agence régionale Rhônalpénergie a été créée pour répondre aux besoins d’information, de conseil et d’assistance des collectivités locales en matière d’énergie ; ses compétences ont été élargies au domaine de l’environnement en 1995.
Rhônalpénergie-Environnement est un lieu privilégié de réflexion et d’échanges entre les différents partenaires institutionnels, économiques et associatifs de Rhône-Alpes concernés par les questions d’énergie et d’environnement.

 

 

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