Hulot à Bordeaux, évacuation du Titanic, taxe carbone, un monde devenu fou…

sudouest.com, Jean-Denis Renard, le 4 Septembre 2009

RENCONTRE. Il était en visite hier à « Sud Ouest » pour le lancement de la promotion du « Syndrome du Titanic ». L’occasion de réagir à la taxe carbone

Nicolas Hulot fait évacuer le « Titanic »

L’ouverture sur le monde commence à Bordeaux. La toute première présentation publique du « Syndrome du Titanic », le film de Nicolas Hulot et Jean-Albert Lièvre, qui sortira le 7 octobre, a eu lieu hier soir à l’UGC Ciné-Cité de la ville. Elle s’est tenue en présence des deux réalisateurs, qui ont d’abord été accueillis dans les locaux de « Sud Ouest » par Patrick Venries, le directeur de l’information, et Yves Harté, son adjoint. L’homme de télévision s’y est prêté au rituel de la conférence de presse, suivie d’un chat avec les internautes sur sudouest.com. Morceaux choisis.

Quatre ans de croisière

« On a commencé à parler de ce film il y a quatre ans. Depuis lors, le contexte a changé, le film est plus contemporain que mon livre éponyme, que je voulais adapter. Au final, je ne considère pas qu’il s’agit d’un film environnemental ou écologique. Il évoque plutôt la combinaison des crises, celle du modèle dans lequel nous vivons.

« Je dis au début du film que « longtemps, je me suis accommodé de la réalité ». C’est sa raison d’être. Le moment est venu où l’on ne peut plus faire de concessions avec la réalité ; elle est trop complexe et trop grave pour la tamiser. Elle est sans précédent dans l’histoire de l’humanité. Nos concitoyens du monde entier n’en ont pas vraiment conscience. Or tout se joue en ce moment. »

La philosophie du désespoir

« Je n’avais jamais pensé que mon combat devrait être aussi intense. Et, oui, je passe par des phases de désespoir parce que certains de mes interlocuteurs ne consentent à agir que pour me faire plaisir. Alors qu’on se situe sur un enjeu d’intérêt universel. Je vois bien l’inertie dans laquelle nous sommes. Le positivisme hérité du XIXe siècle est encore excessivement efficace. Mais je vois parallèlement que le génie humain ne fait jamais défaut quand on a besoin de lui.

« Nous avons remis dans le commentaire la fameuse phrase d’Einstein qui dit que « notre époque se caractérise par la profusion des moyens et la confusion des intentions ». Nos actions ont échappé à nos intentions. Nous avons une opportunité à un coup, c’est en l’espace de quelques années que ça va se jouer, pour redéfinir l’ambition du projet humain. »

Préserver pour partager

« Il y a deux priorités : préserver nos ressources au sens large du terme, et partager. La première conditionne la seconde. Quand on est dans la pénurie, quand l’essentiel vient à manquer, ce qui nous pend au nez pour beaucoup de choses, les valeurs liées à la démocratie ne résistent pas longtemps.

« C’est un appel à la mobilisation, un appel à l’action. Il faut que les citoyens valident, accompagnent, voire inventent un nouveau modèle. Même si on ne s’occupe pas de l’état de notre planète, il va se passer quelque chose. Sans notre consentement, la nature va procéder à des ajustements et ce sera excessivement violent. Je rappelle qu’il y a d’ores et déjà 300 000 morts par an dans le monde du fait des changements climatiques. »

La poudrière des inégalités

« Oui, je suis inquiet, parce que je n’ai pas simplement une vision livresque des événements. Pour ce qui concerne l’état de la nature, je fais partie de ceux qui ont pu voir l’accélération des phénomènes de manière très concrète. Depuis le temps que je voyage, j’ai aussi vu les inégalités se creuser. Elles deviennent d’autant plus obscènes que dans les endroits les plus reculés, il y a toujours une fenêtre sur le monde, qu’il s’agisse de la télévision ou d’Internet. Et les gens là-bas savent que, tout près, de l’autre côté du mur, d’autres se vautrent dans l’opulence et le gâchis. Ça crée des points de tension énormes, des frustrations et des humiliations. Où que j’aille, ce fossé nord-sud n’a jamais été aussi marqué.

« Il va bien falloir éliminer les gâchis et les excès, y compris dans Lire la suite

Bibliothèque des rapports publics : En savoir plus sur la Taxe carbone

La lettre de la bibliothèque des rapports publics,  N°1783,  septembre 2009

Taxe carbone : un nouvel outil de la fiscalité environnementale ?

Dans le cadre du Grenelle de l’environnement, la France s’est fixée l’objectif de diviser par quatre ses émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050. C’est dans ce contexte qu’une réflexion a été engagée autour de la création d’une taxe sur les énergies fossiles génératrices d’émissions de gaz à effet de serre, intitulée « Contribution climat-énergie » et dont l’un des buts est de modifier les comportements en matière de consommation d’énergie. Alors que le Premier ministre a annoncé sa mise en œuvre prochaine selon des modalités encore à l’étude, cette taxe suscite de nombreuses réactions et inquiétudes quant à son application (détermination du montant, impact sur le réchauffement climatique, etc.) et son caractère potentiellement pénalisant, notamment pour les ménages. Retrouvez une sélection de rapports publiés sur le thème de la fiscalité environnementale depuis 1998.

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie
ROCARD Michel

Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer ; Ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi (2009)

Rapport d’information (…) sur l’instauration d’une contribution « climat-énergie », le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

KELLER Fabienne

Sénat. Commission des finances (2009)

La valeur tutélaire du carbone

QUINET Alain

Centre d’analyse stratégique (2009)

Grenelle de l’environnement – Groupe 1 : « Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d’énergie »

Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables ; Secrétariat d’Etat à l’écologie (2007)

Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l’horizon 2050 »

BOISSIEU Lire la suite

Fiscalité verte : Une taxe carbone amoindrie en 2010

developpementdurablelejournal.com, Patrick Cros, le 26 août 2009

Fiscalité verte : Une taxe carbone amoindrie en 2010

Selon Eric Woerth, la taxe carbone sera inscrite dans la loi de Finances 2010 ©DR

Le ministre du Budget, Eric Woerth, a confirmé mardi 25 août que la taxe carbone serait bien inscrite dans la loi de Finances 2010. Le gouvernement compte encourager la réduction de consommation des énergies fortement émettrices de gaz à effet de serre, responsables du réchauffement climatique. En ligne de mire : la réduction par quatre des émissions de CO2 d’ici 2050 en diminuant l’usage des énergies fossiles en faveur des technologies propres.

« La taxe carbone est un impôt intelligent », estime Eric Woerth qui a confirmé hier qu’elle sera inscrite dans la loi de Finances 2010. Quelques jours plus tôt, François Fillon avait également assuré qu’elle sera « mise en œuvre » sans donner de date, indiquant seulement que des propositions seraient faites « dans les prochaines semaines ». En toile de fond : l’engagement de la France à diviser ses émissions par quatre d’ici à 2050 par rapport à 1990, en réduisant l’usage des énergies fossiles et en développant des technologies « propres ».
Fortement contestée en l’état par l’opposition qui y voit un impôt supplémentaire pour les ménages, la taxe fait déjà l’objet d’une bataille de chiffres. Michel Rocard, qui préside la conférence d’experts sur la contribution climat énergie (CCE), a proposé qu’elle s’élève à 32 euros la tonne de carbone rejetée, soit environ sept à huit centimes par litre d’essence. « Trop élevée », commente le ministre du Budget qui se garde cependant d’avancer un chiffre, préférant laisser l’initiative au chef de l’État et au Premier ministre. Interviewée mardi 25 août par BFM, la secrétaire d’Etat à l’Ecologie Chantal Jouanno a pour sa part évoqué une fourchette basse, estimée entre 14 et 20 euros la tonne de CO2, jugeant elle aussi trop important le seuil de 32 euros.

« Ne rien faire serait la pire des alternatives »

Interrogée sur l’injustice sociale que pourrait représenter cette taxe carbone, Eric Woerth a affirmé que « tout ou partie » de ce qui sera prélevé sera rendu aux ménages. Le ministre de l’Ecologie Jean-Louis Borloo avait été pour sa part plus catégorique, promettant une compensation totale. Le débat sur le projet de loi de finances, présenté fin septembre, risque d’être houleux. D’autant que la nouvelle taxe sera débattue en même temps que la suppression partielle de la taxe professionnelle.

Si des associations de consommateurs s’inquiètent de la répercussion de ce nouveau dispositif sur les factures d’énergie des ménages, les associations écologistes semblent plutôt Lire la suite

La taxe carbone ne fera consensus que si l’Etat redistribue ses recettes

lemonde.fr, Claire Ané, le 29 juillet, 2009

« La taxe carbone ne fera consensus que si l’Etat redistribue ses recettes »

Thomas Piketty est directeur d’études à l’Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) et professeur à l’Ecole d’économie de Paris. Il revient sur le projet de taxe carbone, remis mardi 28 juillet au gouvernement par la commission d’experts présidée par l’ancien premier ministre socialiste Michel Rocard.

Le projet de taxe carbone s’annonce-t-il différent des autres impôts ?

En principe, une « taxe carbone » réussie se distingue de la fiscalité verte à l’ancienne par le fait qu’elle est entièrement guidée par des objectifs écologiques cohérents, et non par des considérations budgétaires et politiques. Mais pour l’instant, on a du mal à comprendre en quoi les projets évoqués vont vraiment révolutionner la fiscalité écologique existante.

Il existe ainsi depuis 1948 la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP), qui dépasse 50 centimes d’euro par litre d’essence. Le rapport Rocard préconise la première année une taxe carbone de 32 euros par tonne de CO2 émise, ce qui se traduirait pour l’essence par une taxe additionnelle de 7 centimes par litre. C’est sans doute une bonne chose, mais est-ce vraiment révolutionnaire ? Sans un réel effort pédagogique, les gens auront le sentiment qu’on invente une nouveau concept grandiose pour faire passer une bonne vieille augmentation de la TIPP, comme il y en a eu des dizaines depuis des décennies pour boucher les trous des finances publiques et financer les priorités politiques du moment.

Le niveau de la taxe carbone projeté vous paraît-il assez élevé ?

Christine Lagarde a jugé ce matin sur France Inter ce montant “trop élevé”. Je ne suis pas spécialiste de ces sujets, mais j’ai du mal à croire qu’une taxe additionnelle de 7 centimes par litre va véritablement changer les comportements. Quant à l’augmentation prévue d’ici 2030, avec un prix de la tonne de C02 passant de 32 à 100 euros, elle correspond, si je comprends bien, à une taxe additionnelle d’un peu plus de 20 centimes par litre d’essence en 2030. Je peux me tromper, mais il ne me semble pas qu’on va changer de civilisation avec un tel instrument. La hausse prévue n’est d’ailleurs sans doute pas très éloignée de celle appliquée ces dernières décennies. La montagne a accouché d’une souris… et en plus, d’une souris qui fait peur !

Si l’on souhaite véritablement changer les comportements, il faudrait sans doute envisager une progression beaucoup plus forte des prix de l’énergie, mais avec une très grande transparence sur la redistribution intégrale aux ménages des recettes ainsi collectées, ce qui n’est pas du tout le cas dans les projets actuels.

Le gouvernement parle plutôt de maintenir les prélèvements obligatoires constants. Mme Lagarde a estimé Lire la suite

Grenelle environnement, le Grenelle 1 adopté à la quasi-unanimité.

actualites-news-environnement.com, Jean-Charles Batenbaum, le 24 juillet 2009

Grenelle environnement, le grenelle 1 adopté à la quasi-unanimité.

Le projet de loi de mise en œuvre du Grenelle environnement, dite Grenelle 1, a été adopté à la quasi-unanimité par le parlement. Jean-Louis Borloo a remercié le Parlement français qui, selon le ministre de l’environnement, « se situe à l’avant-garde de la mutation écologique ».

Après deux lectures dans chaque chambre du Parlement, l’Assemblée nationale puis le Sénat ont définitivement adopté le projet de loi Grenelle 1, par un vote quasi unanime, projet de loi qui transcrit les engagements pris par les acteurs du Grenelle de l’environnement.

Selon le ministre de l’environnement Jean-Louis Borloo, les chantiers engagés dans le cadre du projet de loi Grenelle 1 permettront de réduire « de 25% la consommation d’énergie fossile de la France d’ici 2020. » Ces chantiers permettront aussi « de maintenir ou de créer plus de 600 000 emplois sur 2009-2020 dans tous les secteurs de la croissance verte. »

A noter que les parlementaires ont introduit des avancées au projet de loi Grenelle 1 comme le renversement de la charge de la preuve au bénéfice des décisions respectueuses de l’environnement, la création d’un carnet de santé individuel pour les salariés, ou l’augmentation de la part des énergies renouvelables dans le bouquet énergétique français de 20% à 23% à l’horizon 2020.

France Nature Environnement et ses associations membres, la LPO (Ligue pour la protection des oiseaux) et la Ligue ROC ainsi que la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme dressent un premier bilan non exhaustif du processus Grenelle environnement.

Lancée au début de l’été 2007, ce processus a commencé par la mise en place de groupes de travail thématiques associant différents acteurs de la société française regroupés dans 5 collèges (Etat, collectivités territoriales, ONG, syndicat, patronat). Ces groupes de travail avaient pour mission de faire émerger des propositions consensuelles pour amorcer la transition écologique de notre pays. Fin octobre 2007, les négociations finales entre les 5 collèges du Grenelle ont abouti à l’adoption de 273 engagements.

La seconde étape du Grenelle environnement, celle de la mise en œuvre des engagements a alors démarré. Elle prend différentes formes : les lois spécifiquement dédiées au Grenelle mais aussi d’autres lois intégrant certaines mesures (cf. OGM, loi de finance et responsabilité environnementale), des textes réglementaires ou des accords volontaires entre acteurs.

La loi Grenelle 1, rendue publique par le gouvernement en avril 2008, a pour objet d’entériner les grands objectifs et les principales mesures adoptées en octobre 2007. C’est une loi de caractère général. Son adoption est loin de marquer la fin du processus : la direction générale est désormais fixée mais la traduction réelle, dans notre quotidien, de la majorité des engagements du Grenelle devra attendre l’adoption d’autres textes législatifs (Grenelle 2 en particulier) et surtout réglementaires déclinant concrètement les grands objectifs.

Ainsi, au-delà de l’analyse du contenu de Grenelle 1, les organisations « tiennent à souligner la lenteur du processus. Il a fallu deux ans pour inscrire dans la loi les grands objectifs et les principaux outils. Certes, de nombreux chantiers ont avancé en parallèle. Ainsi, l’étude sur la Contribution Climat Energie ou le doublement du crédit d’impôt pour les installations en agriculture biologique prévus dans Grenelle 1 ont déjà été réalisés. De même le processus de création de parcs nationaux a débuté. »

De façon générale, les organisations écologistes « tiennent à souligner l’investissement des parlementaires sur la loi Grenelle 1 dont témoigne le fait qu’à chaque lecture le Sénat et l’Assemblée Nationale ont voté de façon quasi unanime. Les débats ont, par ailleurs, révélé une prise de conscience croissante de ces enjeux parmi les parlementaires. Les travaux parlementaires ont enrichi la loi sur certains points, comme le renversement de la charge de la preuve. »

Grenelle 1 et renversement de la charge de la preuve

Dans son discours de restitution des tables rondes d’octobre 2007, le Président de la République avait insisté sur un principe essentiel : le renversement de la charge de la preuve. L’adoption de ce principe pour structurer la prise de décision serait véritablement le signe d’une transformation de notre société.

En effet, il revient aujourd’hui aux autorités publiques ou aux acteurs de la société civile de prouver qu’un projet porte atteinte à l’environnement pour empêcher sa mise en œuvre. Le renversement de la charge de la preuve se manifesterait par le fait que ce serait désormais à l’initiateur d’un projet de démontrer que celui-ci n’a pas Lire la suite

Taxe carbone : un outil majeur contre le réchauffement

notre-planete.info, René Trégouet, le 24 mars 2009

Taxe carbone : un outil majeur contre le réchauffement et pour une croissance durable

Dans le projet de budget des Etats-Unis transmis le 26 février au Congrès, sous le titre ’A new era of responsibility’, la Maison Blanche, dans une annonce qui marque un tournant historique, a décidé que la lutte contre le changement climatique financera l’aide sociale et les énergies renouvelables. Concrètement, le Président Obama souhaite la création en 2012 d’un marché des émissions de gaz carbonique de type « Cap and Trad », pénalisant les gros pollueurs, qui devrait générera 80 milliards de dollars chaque année, dont 65 seront affectés aux foyers modestes et aux entreprises pour aider à la transition vers une économie fondée sur l’énergie propre ; les 15 autres iront aux « technologies pour une énergie propre ».

En France, il y a quelques semaines, à l’occasion de l’annonce récente d’une réforme de la Taxe Professionnelle, l’idée d’une « taxe carbone », déjà évoquée au cours du « Grenelle » de l’environnement, a ressurgi dans les propos du chef de l’Etat. Nicolas Sarkozy a en effet évoqué cette taxe carbone comme outil possible de substitution à la Taxe Professionnelle. Le principe est de taxer ce qui pollue et à l’inverse de moins taxer le travail et les investissements.
La taxe carbone – baptisée « contribution climat-énergie » – s’appliquerait à tous les produits en fonction de leur contenu en CO2 (dioxyde de carbone, principal responsable du réchauffement climatique), notamment aux carburants fossiles (pétrole, gaz, charbon). En faisant payer la pollution et les émissions de CO2 – sans augmenter la fiscalité globale – on espère induire progressivement un changement de comportement de la société, de nouveaux modes de consommation et de production « propres ».

L’idée de la contribution climat-énergie fait lentement mais sûrement son chemin : elle fera ainsi l’objet dès mars d’une conférence d’experts chargée d’étudier sa faisabilité sans altérer le pouvoir d’achat des ménages ni attenter à la compétitivité des entreprises. Ils remettront leurs conclusions au Premier ministre dans les six mois.

« Sur la base d’une tonne de CO2 à 32 euros – et en exonérant les secteurs déjà soumis aux quotas européens de CO2 – la taxe carbone rapporterait 8 milliards par an – 3 mds des ménages (taxés sur leur consommation directe et indirecte d’énergies polluantes) et 5 mds des entreprises« , indique Alain Grandjean, économiste de la fondation Nicolas Hulot et l’un des experts de la taxe carbone en France. Il reste que, sous l’effet de la crise financière et économique, le prix de la tonne de CO2 est tombé en quelques mois à moins de 10 euros.

Pour essayer de stabiliser ce marché du carbone, l’Union européenne a prévu de nouveaux mécanismes de régulation dans le paquet climat énergie adopté en décembre dernier. Par exemple, si pendant plus de six mois consécutifs, Lire la suite

Hulot : Nos écogestes ne sont pas à la hauteur des enjeux

terra-economica.info, Walter Bouvais, Yannick Labrousse/Temps machine, le 30 mars 2009

Nicolas Hulot : « Nos écogestes ne sont pas à la hauteur des enjeux »

Nicolas Hulot s’apprête à revenir au devant de la scène médiatique. Son long métrage « Le Syndrome du Titanic », annoncé comme un « cri d’alarme et un cri d’espoir », pourrait être projeté au Festival de Cannes. L’animateur et patron de la fondation qui porte son nom lève, pour « Terra eco », un coin de voile sur ce film. Et appelle à un changement radical et immédiat de notre consommation.

La crise économique se propage. Faut-il relancer la machine par la consommation ? Est-ce compatible avec une démarche de développement durable ?

Nicolas Hulot : Il faut investir pour que l’économie tourne. Mais nous devons désormais le faire sur la base de critères drastiques, en privilégiant l’économie immatérielle. Il va falloir réguler, voire tarir, certaines consommations, comme celle du poisson ou celle des automobiles polluantes. On y parviendra en interdisant par exemple les voitures dont les émissions de CO2 dépassent 50 ou 80 grammes par kilomètre (1). Parallèlement, certaines consommations élémentaires doivent être encouragées. C’est le cas de l’alimentation biologique, qui doit atteindre un seuil critique. Pour réguler certaines consommations et tarir les autres, il va falloir de nouvelles normes et de la fiscalité.

Pourtant le débat sur la taxe écologique – qui privilégierait les produits verts et pénaliserait les autres – n’avance pas.

N.H. : Au contraire. Il y a quelque temps, cette solution était inenvisageable. A l’heure où nous parlons, des décideurs réfléchissent à basculer notre fiscalité, en taxant davantage les consommations impactant les ressources énergétiques ou naturelles et moins le travail. L’idée de cette taxe n’est pas encore admise, c’est vrai. Mais elle n’est plus écartée. En fait, la crise économique a pris tout le monde de court et c’est finalement sa seule vertu : elle nous fait douter de tout. Du coup, en France comme ailleurs, les esprits s’ouvrent à des idées nouvelles. Sur le sujet de la taxe écologique, je peux vous dire que nous avons des réunions au sommet de l’Etat.

Comme chaque année, avril est marqué par la semaine du développement durable. Qu’en pensez-vous ?

N.H. : Tout cela est sympathique et nécessaire, mais insuffisant. Des responsables politiques ne pourraient pas dire cela. Mais c’est le rôle d’une ONG comme la nôtre. Par exemple, je déplore l’abus que l’on fait du terme « développement durable  ». J’ai parfois l’impression qu’il ne s’agit plus que d’une camomille mielleuse destinée à nous faire ingérer nos excès. Quand j’entends qu’on veut installer un circuit de Formule 1 « durable » à proximité de Paris, j’ai un peu la nausée.

Comment conserver notre niveau de confort tout en réduisant nos consommations de matière et d’énergie ?

N.H. : Le bien-être n’est pas proportionnel à notre consommation matérielle. Il faut redéfinir ce que nous appelons le confort. La débauche de choix dans les supermarchés est-elle le signe de notre liberté ou le témoin de notre accoutumance ? Je rappelle que si nous continuons au rythme de consommation actuel, l’humanité n’aura plus à sa disposition à la fin du siècle que deux métaux, dont l’aluminium. L’inconfort, ce serait de ne rien faire. Le bien-être consiste à trier dans les possibles et à se priver de certains choix. Et derrière cela, il doit y avoir des décisions politiques.

Nous sommes passés en quelques mois d’une crise écologique à une crise économique et sociale. Comme si ces deux extrêmes étaient nos seules alternatives…

N.H. : Nos actions dépassent nos intentions. Notre système nous met dans l’obligation d’une croissance économique, financière et matérielle qui n’est pas tenable dans un monde physiquement clos et limité. On ne peut pas passer son temps à s’endetter pour rembourser la dette, au détriment des enjeux écologiques et sociaux. Il faut Lire la suite