Bibliothèque des rapports publics : En savoir plus sur la Taxe carbone

La lettre de la bibliothèque des rapports publics,  N°1783,  septembre 2009

Taxe carbone : un nouvel outil de la fiscalité environnementale ?

Dans le cadre du Grenelle de l’environnement, la France s’est fixée l’objectif de diviser par quatre ses émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050. C’est dans ce contexte qu’une réflexion a été engagée autour de la création d’une taxe sur les énergies fossiles génératrices d’émissions de gaz à effet de serre, intitulée « Contribution climat-énergie » et dont l’un des buts est de modifier les comportements en matière de consommation d’énergie. Alors que le Premier ministre a annoncé sa mise en œuvre prochaine selon des modalités encore à l’étude, cette taxe suscite de nombreuses réactions et inquiétudes quant à son application (détermination du montant, impact sur le réchauffement climatique, etc.) et son caractère potentiellement pénalisant, notamment pour les ménages. Retrouvez une sélection de rapports publiés sur le thème de la fiscalité environnementale depuis 1998.

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie
ROCARD Michel

Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer ; Ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi (2009)

Rapport d’information (…) sur l’instauration d’une contribution « climat-énergie », le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

KELLER Fabienne

Sénat. Commission des finances (2009)

La valeur tutélaire du carbone

QUINET Alain

Centre d’analyse stratégique (2009)

Grenelle de l’environnement – Groupe 1 : « Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d’énergie »

Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables ; Secrétariat d’Etat à l’écologie (2007)

Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l’horizon 2050 »

BOISSIEU Christian de

Ministère de l’industrie ; Ministère de l’écologie et du développement durable (2006)

Fiscalité et environnement. 23ème rapport au Président de la République

Conseil des impôts (2005)

Kyoto et l’économie de l’effet de serre

GUESNERIE Roger, CHAMPSAUR Paul, LIPIETZ Alain

Conseil d’analyse économique (2003)

Effet de serre : modélisation économique et décision publique

GIRAUD Pierre-Noël, JESTIN FLEURY Nicole, AYONG LE KAMA Alain, VILMART Christian

Commissariat général du plan (2002)

Fiscalité de l’environnement

BUREAU Dominique, HOURCADE Jean-Charles, GODARD Olivier

Conseil d’analyse économique (1998)

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