ADEME et vous : Stratégie et études

ADEME et vous : Stratégie et études, juin 2009

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ADEME et vous : Stratégie et études

ADEME et vous : Recherche

La lettre ADEME & vous – Stratégie & études est une lettre d’information régulière destinée aux décideurs du monde de l’environnement et de l’énergie, partenaires et contacts de l’ADEME.
Chaque numéro est consacré à la présentation d’un sujet à vocation stratégique, économique ou sociologique : recherche et études, travaux de synthèse, propositions dans l’un des domaines de compétences de l’Agence. L’objectif est de faciliter la diffusion de connaissances et d’initier réflexions et débats.

Cette lettre est diffusée gratuitement par voie électronique. Pour vous abonner, merci d’envoyer un mail à strategie.etudes@ademe.fr

N°19 La contribution climat-énergie : un « double dividende » écologique et économique (PDF – 473K – 24/06/2009)

Le projet de loi du Grenelle Environnement prévoit que « l’Etat étudiera la création d’une contribution dite « climat-énergie » en vue d’encourager les comportements sobres en carbone et en énergie (…) strictement compensée par une baisse des prélèvements obligatoires de façon à préserver le pouvoir d’achat des ménages et la compétitivité des entreprises ».

Dans cette perspective, le Ministère du développement durable (MEEDDAT) et le ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi (MINEIE) organisent une conférence d’experts le 2 et 3 juillet 2009 à Paris.

L’ADEME a réalisé une étude sur la Contribution Climat Energie (CCE) afin d’apporter au débat public une estimation aussi précise que possible des volumes et des valeurs en jeu. Plusieurs scénarios d’assiette et de taux ont été analysés. Leurs effets environnementaux et économiques ont été systématiquement estimés pour chaque catégorie de contribuables et pour chaque secteur de l’économie.

N°18 Réhabilitation du parc locatif privé : avec les nouveaux mécanismes de financements issus du Grenelle, un système gagnant-gagnant propriétaire-locataire (PDF – 320K – 02/02/2009)

Le bâtiment consomme en France plus de 40 % de l’énergie finale, et se trouve donc au coeur des enjeux de la lutte contre le réchauffement climatique.

Si la réhabilitation thermique des logements est la priorité du Grenelle de l’environnement, c’est à la fois parce que ce secteur représente un formidable gisement d’économies d’énergie mais aussi parce que les travaux sont relativement simples techniquement et surtout rentables : l’investissement est compensé par une diminution durable de la facture énergétique.
Cependant cette logique ne s’applique pas au parc locatif : si le coût des travaux revient au propriétaire, le gain sur les dépenses énergétiques profite au locataire… Cette situation de blocage est exacerbée pour le parc locatif privé, qui représente aujourd’hui 21 % des résidences principales.

Ce 18e numéro de Stratégie&Etudes montre, à partir d’une étude de l’ADEME centrée sur un « benchmark » international, des retours d’expériences françaises et une analyse financière de « bouquets de travaux » sur six logements types représentatifs, qu’il est possible de mettre en place une clé de répartition de l’effort d’investissement entre le propriétaire et le locataire, améliorant systématiquement la situation économique de ce dernier et globalement rentable pour le propriétaire grâce aux nouveaux dispositifs de financement issus du Grenelle, en particulier l’éco-prêt à taux zéro.

N°17 Les ménages apprivoisent la maîtrise de l’énergie à la maison (PDF – 404K – 21/01/2009)

L’ADEME dispose d’un observatoire annuel des pratiques et de l’opinion des Français sur les questions environnementales. Celui-ci permet notamment d’observer les tendances et les évolutions des valeurs et des comportements des ménages.

Ce 17ème numéro de « Stratégie & Etudes » dresse un bilan de l’évolution de l’opinion des Français à l’égard des questions environnementales, et plus particulièrement des valeurs et comportements sur les questions énergétiques dans leur logement. Il définit également les principaux leviers permettant la modification des comportements.

Les résultats 2008 offrent un panorama contrasté mais néanmoins très encourageant car si la préoccupation en général des Français sur l’environnement est en retrait, les pratiques et les savoirs des ménages sur les questions énergétiques à la maison se renforcent.

N°16 Taxe sur l’élimination des déchets en Europe : quels enseignements pour la France ? (PDF – 412K – 27/11/2008)

Le recyclage et la valorisation des déchets ménagers et assimilés présentent globalement un bilan environnemental supérieur aux modes d’élimination par incinération ou mise en décharge. Ils sont donc à favoriser.

La taxation sur la mise en décharge est l’un des moyens de réguler le flux de déchets mis en décharge. L’objectif : faire perdre l’avantage compétitif à la mise en décharge pour favoriser les autres filières.

Une analyse comparée des systèmes de taxation mis en place dans divers pays européens (Angleterre, Pays-Bas, Suède, Pologne, Catalogne) a été conduite par le Bureau d’Informations et de Prévisions Economiques (BIPE) à la demande de l’ADEME. Le cas de l’Allemagne, où aucun dispositif fiscal n’a été mis en oeuvre ce jour, a également été étudié.

Ce 16ème numéro de Stratégie et Etudes fait état des enseignements de ces comparaisons européennes et met en perspective les récentes décisions sur la fiscalité déchets prises en France suite au Grenelle de l’Environnement.

N°15 Le marché des déchets en France – Etat des lieux et perspectives (PDF – 382K – 18/11/2008)

ADEME publie depuis 15 ans une note de conjoncture sur les « marchés des activités liées aux déchets ». Cette étude permet à l’ADEME de replacer ses actions dans le contexte économique national et de formuler de nouvelles propositions stratégiques. Avec la tenue du Grenelle Environnement, l’année 2007 a été d’une importance particulière pour le marché des déchets en France.

N°14 Services énergétiques et contrats de performance énergétique : des outils pour la mise en oeuvre du Grenelle (PDF – 288K – 11/09/2008)

Le Grenelle de l’Environnement l’a confirmé : l’efficacité énergétique, et tout particulièrement dans le secteur du bâtiment, est une priorité de la politique française de lutte contre le changement climatique. Le projet de loi présenté par le gouvernement le 30 avril 2008 fixe des objectifs très ambitieux dont l’ampleur appelle une réflexion sur les outils à déployer pour les atteindre.

La traduction en termes législatifs et bientôt réglementaires du Grenelle de l’environnement est donc l’occasion de s’interroger sur le déploiement des « sociétés de services énergétiques », sociétés dont l’activité est de faire réaliser à leurs clients des économies d’énergie par une optimisation des installations et la réalisation d’investissements.

N°13 Maîtrise de l’énergie et développement des énergies renouvables déjà 33 milliards d’euros et 220 000 emplois en France (PDF – 433K – 18/07/2008)

Pour la première fois, l’ADEME dresse un état des lieux complet emploi et économie des principales activités liées à l’efficacité énergétique et aux énergies renouvelables en France : équipements liés à l’efficacité énergétique dans les logements existants, transports collectifs, véhicules classe A et B, équipements en vue de produire des énergies renouvelables et ventes d’énergies renouvelables.

La lettre présente les chiffres du marché 2007 et les scénarios de développement 2012 pour atteindre les objectifs du Grenelle.

N°12 Le secteur de la distribution en France : des impacts environnementaux multiples et des marges de progrès bien spécifiques (PDF – 410K – 02/06/2008)

Dans le secteur tertiaire, la distribution est une cible privilégiée des politiques environnementales… En effet, de par son poids économique et le rôle de relais que celle-ci peut jouer après des consommateurs, les leviers d’action en matière de progrès environnementaux sont importants.

Ce douzième numéro de la lettre « Stratégie et études » présente les spécificités du secteur de la distribution en France, apporte un éclairage sur les impacts environnementaux qui lui sont liés et sur les marges de manoeuvre pour les réduire.

N°11 Le poids des dépenses énergétiques dans le budget des ménages en France (PDF – 467K – 03/04/2008)

Ce onzième numéro de la lettre Stratégie et Etudes de l’ADEME aborde la question de la précarité énergétique des ménages, au travers notamment de l’analyse des résultats de l’enquête 2006 INSEE « budget des ménages ». L’analyse des résultats de cette enquête montre que la part des dépenses d’énergie dans le budget des ménages varie de façon importante selon leur lieu de résidence et leur revenu et que ces disparités ont beaucoup augmenté sous l’effet de la croissance du prix des combustibles fossiles au cours des cinq dernières années.

Les mesures préconisées dans le Grenelle permettront de contribuer à réduire les inégalités sociales face à la hausse des prix de l’énergie.

N°10 Les Certificats d’économie d’énergie : un mécanisme innovant de promotion de l’efficacité énergétique (PDF – 312K – 04/03/2008)

La loi de programmation et d’orientation de la politique énergétique du 13 juillet 2005 définit les bases et principes d’un nouveau dispositif, les Certificats d’économie d’énergie (CEE). L’Etat impose aux fournisseurs d’énergie de réaliser ou de faire réaliser des économies d’énergie chez les consommateurs. L’objectif de cet outil est de favoriser la pénétration d’actions de maîtrise de l’énergie auprès de consommateurs diffus par le biais de relais afin de démultiplier l’action des pouvoirs publics. Il est entré en application au 1er juillet 2006 pour trois ans.

Cette lettre présente les principales caractéristiques du système des CEE, dresse un bilan à mi-parcours de cette première période d’engagement et dessine les perspectives d’évolution.

N°9 Le réchauffement climatique : une prise de conscience grandissante du grand public (PDF – 282K – 07/02/2008)

Pour la huitième année consécutive, l’ADEME a mesuré la perception de l’effet de serre par les Français.

Depuis 2000, une enquête annuelle relative à la perception de l’effet de serre est administrée pour l’ADEME par l’institut ISL auprès d’un échantillon représentatif de la population française de plus de 15 ans. Cette lettre présente les principaux résultats de la dernière enquête réalisée en juin 2007, analysée par Daniel Boy, chercheur au Cevipof (1).

(1) Centre de recherches politiques de Sciences Po

N°8 Réduction des déchets des emballages ménagers : des marges de progrès encore possibles (PDF – 322K – 21/12/2007)

L’évolution du tonnage et du nombre des emballages ménagers est évaluée tous les trois ans par l’ADEME, Adelphe et Eco-Emballages à partir d’une enquête sur trois cents marchés de produits de grande consommation.

En complément de ce suivi, une analyse spécifique est menée par l’ADEME, le Conseil national de l’emballage et Eco-Emballages, avec la participation d’une cinquantaine d’entreprises, sur huit marchés, pour identifier les facteurs explicatifs de la baisse des tonnages d’emballages observée entre 1997 et 2006 et l’évolution des impacts environnementaux associés. Un des objectifs poursuivis par l’ADEME est d’évaluer l’impact des actions de prévention par réduction à la source, promues par les pouvoirs publics et menées sur les dix dernières années par les professionnels. Les huit marchés étudiés couvrent environ 30 % des emballages ménagers, soit 1,3 million de tonnes.

Aujourd’hui, les ménages français consomment à domicile chaque année 90 milliards de produits emballés qui, après usage, génèrent 5 millions de tonnes de déchets d’emballages ménagers, soit près du quart des ordures ménagères provenant des particuliers.

N°7 Economiser l’énergie, il suffit de le faire (PDF – 213K – 22/11/2007)

L’ECEEE est une association qui réunit plus de 45 agences et organisations européennes autour de la problématique de l’efficacité énergétique. Elle organise tous les 2 ans une école d’été qui a réuni cette année 350 personnes.

Ce numéro de Stratégie et études vous en livre quelques uns des résultats les plus marquants. Nous présenterons brièvement quelques analyses cherchant à mieux comprendre les déterminants des comportements des individus en matière d’utilisation de l’énergie, que ce soit dans le cadre de leurs activités professionnelles ou de décisions privées pour leurs logements et leurs déplacements. Nous mettrons également en perspective ces résultats grâce à un éclairage de la situation en France.

N°6 Comparaisons internationales de l’efficacité énergétique : les enseignements des travaux pilotés par l’ADEME (PDF – 351K – 08/11/2007)

Pour assurer la mise en oeuvre et le suivi des impacts des politiques françaises d’efficacité énergétique, l’ADEME cherche à identifier les meilleures pratiques et les mesures innovantes élaborées chez nos partenaires étrangers. Pour cela, elle coordonne plusieurs projets sur les comparaisons internationales de l’efficacité énergétique, avec le Conseil mondial de l’énergie (CME) et la Commission européenne. Ce numéro présente une analyse des tendances qui ressortent de ces études.

N°5 Le marché des déchets en France : état des lieux et perspectives (PDF – 301K – 26/09/2007)

Avec 5,4 milliards d’euros en 2006, les entreprises privées de collecte et de traitement des déchets non dangereux ont réalisé un chiffre d’affaires en augmentation de 4,6 % par rapport à 2005.

Parallèlement, le marché des investissements en matériels, installations de collecte et installations de traitement est en décroissance (- 4,5 % de chiffre d’affaires entre 2005 et 2006). Cette évolution qui devrait s’accentuer, s’explique en partie par l’achèvement des travaux de mise en conformité des incinérateurs et par les retards liés aux interrogations croissantes des riverains face aux nouvelles installations de traitement.

Accompagnés par l’ADEME, les nouveaux modes de collecte et de traitement des déchets non dangereux ont fortement progressé ces dernières années, mais restent encore minoritaires en termes de chiffre d’affaires bien qu’ils soient plus coûteux à la tonne. À titre d’exemple, le chiffre d’affaires de la collecte sélective a progressé de 11 % en trois ans (2005-2007) mais reste encore inférieur de près d’un tiers à celui de la collecte en mélange.

N°4 Economie d’énergie en France et en Europe, état des lieux (PDF – 481K – 31/07/2007)

En signant le protocole de Kyoto, la France s’est engagée au niveau international dans la lutte contre l’effet de serre. Au niveau national, elle a pris un certain nombre d’engagements, dont le Plan Climat. Les résultats des progrès de l’efficacité énergétique présentés dans cet article montrent que la tenue des objectifs français nécessite une accélération forte de la maîtrise de l’énergie.

N°3 Le marché du solaire photovoltaïque en France et dans le monde (PDF – 447K – 12/06/2007)

Etat des lieux, rentabilité financière des systèmes et perspectives de développement de la filière.

N°2 Taxes vertes françaises parmi les moins élevées d’Europe (PDF – 427K – 11/05/2007)

Selon les données publiées par Eurostat en 2006, le poids des taxes environnementales est très variables d’un pays de l’Union européenne à l’autre. Ce numéro compare la part de la fiscalité verte dans le PIB et dans le budget des Etats membres. Il présente également le poids des principales taxes vertes appliquées en France.

N°1 La lutte contre le changement climatique, créatrice d’emplois en Europe et en France (PDF – 293K – 17/04/2007)

Le changement climatique sera déterminant pour l’évolution de notre société et de notre économie. Les études récentes, présentées dans ce premier numéro de la lettre Stratégie & études, révèlent que la lutte contre ce bouleversement ne se fera pas au détriment de l’emploi.

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